Le régime « IP Box« , également connu sous le nom de « Patent Box » ou « Innovation Box », offre des avantages significatifs pour les entreprises et les inventeurs qui génèrent des revenus à partir de la propriété intellectuelle (PI).
IP Box confère aux entreprises un taux d’imposition réduit pour les revenus générés directement ou indirectement (concession de licence) des titres de propriété intellectuelle. Ce dispositif est conçu pour inciter les entreprises à investir dans la recherche, préférablement appliquée, pouvant conduire à de nouvelles inventions, améliorations de produits, services et avancées technologiques, en France et à l’international.
Les brevets, marques, logiciels, droits d’auteur, etc., peuvent bénéficier de ce régime fiscal préférentiel.
IP Box et Brandon IP, Conseil en propriété intellectuelle (CPI)
Brandon Valorisation, associé à Brandon IP, conseil en propriété industrielle, sont des intervenants majeurs dans le dispositif IP Box. Ils associent compétences et expérience au service des entreprises pour les accompagner dans l’optimisation de leur rentabilité.
Sur les caractéristiques d’éligibilité
Brandon IP, conseil en propriété intellectuelle (CPI) avec ses experts sauront évaluer et qualifier les actifs immatériels de PI éligibles à l’IP Box.
Sur le plan fiscal
C’est en partenariat avec un fiscaliste que nos consultants et les CPI de Brandon IP sauront définir la stratégie la mieux adaptée pour optimiser les avantages que propose ce régime fiscal.
Portefeuille de brevets
C’est dans cette perspective d’optimisation fiscale et de réduction des coûts que les CPI et services spécialisés de Brandon IP sauront prendre en charge et gérer au mieux vos intérêts et vos droits de Propriété Intellectuelle.
En conclusion, Brandon Valorisation, associé à Brandon IP, apportent aux entreprises les compétences nécessaires pour optimiser la gestion de vos droits de PI.
Le Groupe Brandon Rezac et ses partenaires, la réunion des compétences au service des entreprises innovantes.