Nous avons les réponses à vos questions :
- Comment valoriser un brevet, un logiciel, une marque, un droit d’auteur, mes savoir-faire ou mon entreprise ?
- Quelle fiscalité ?
- A quel prix vendre mon brevet, une licence d’exploitation, une marque, un nom de domaine, un logiciel ou les actifs immatériels de ma société ?
- Dans quelles conditions les titres de propriété industrielle peuvent-ils augmenter les fonds propres de ma société, sous quel régime fiscal ?
- Pourquoi, quand et avec qui engager la valorisation financière de ma société ?
- Comment anticiper une levée de fonds ?
- Qu’est-ce que l’apport en jouissance ?
- Comment le valoriser ?
- Faut-il être accompagné dans la démarche de valorisation des actifs incorporels ?
Brandon Valorisation a développé des méthodes originales pour valoriser un brevet, valoriser une marque, valoriser un logiciel, valoriser une société, un nom de domaine, un site internet ou encore des savoir-faire etc.
La valorisation financière de vos innovations permet :
- D’augmenter les fonds propres en apportant, sous certaines conditions, un brevet valorisé au capital de votre société,
- De réduire le risque de dilution des fondateurs lors de l’entrée d’investisseurs,
- De préparer une négociation en vue de la recherche d’un partenaire et d’une ouverture du capital, levée de fonds, adossement industriel et financier, fusion, ou encore de la vente d’une société.
Les brevets et savoir-faire, logiciels, marques, dessins et modèles, site internet, noms de domaine, etc. sont des actifs immatériels valorisables. Ils augmentent sensiblement la valeur financière de votre société.
Pour ce faire, nous évaluons entre autres :
- Le titre de propriété intellectuelle, avec notre partenaire Brandon IP, Conseils en propriété industrielle
- Le marché et les domaines d’application du droit à évaluer
- Les éléments économiques liés au brevet (marque, logiciel, etc.)
- Les royalties ou revenus liés à son exploitation
- Etc.
Sur la base de ces éléments, nous définissons la valeur financière de l’actif immatériel concerné, nos experts rédigent le rapport d’évaluation afin d’en faire une présentation argumentée accompagnée de nos recommandations éventuelles.
L’étude de valorisation financière d’un droit de PI nécessite l’intervention d’un conseil en propriété industrielle, qui apporte sa contribution au rapport d’évaluation qui engage sa responsabilité en qualité de CPI.
La valorisation financière d’un actif incorporel, quel qu’il soit (brevet, marque, logiciel, etc.) fait partie d’une stratégie de développement d’une société innovante. Elle permet, grâce à un apport en nature, en plus d’une augmentation sensible de la valeur, d’afficher une surface financière crédible par rapport aux intervenants du marché, notamment lors de la recherche d’un partenaire.
Une étude de valorisation financière nécessite l’intervention d’un expert indépendant et référencé tel que Brandon Valorisation. Elle ne peut être réalisée par l’entreprise ou son expert comptable car elle doit être objective pour être prise en compte par les investisseurs.
Pour ces études de valorisation, notre cabinet utilise une méthode propriétaire largement reconnue par les commissaires aux apports, les acteurs du monde de l’innovation et les finançeurs . Nous sommes fiers d’afficher un taux de réussite de 100% pour ces prestations. En effet, aucune des études présentées par Brandon Valorisation n’a été contestée par les auditeurs.
Dans certains cas, les valeurs définies par nos équipes ont atteint plusieurs dizaines de millions d’euros.
« Investir en propriété intellectuelle sans penser valorisation dans le même temps, c’est créer un centre de coût sans perspective de rentabilité. »
Michel Lévy, Président de Brandon Valorisation
Brandon Valorisation réalise également des études de valorisation financière de start-up et aussi de tous types de sociétés. Pour plus d’informations : valorisation d’une société.
Cas pratique : procédé innovant dans le domaine de la cosmétique
Les missions de notre cabinet sont couvertes par une RCP (assurance en Responsabilité Civile Professionnelle).
